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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Gberthur
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L'AGENDA DE L'ETUDIANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AGENDA DE L'ETUDIANT
Editions Gberthur SAS

Numéro de dépôt :
1381482
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2016
L\'AGENDA DE L\'ETUDIANT de Editions Gberthur

Présentation de la marque L'AGENDA DE L'ETUDIANT

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Gberthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AGENDA DE L'ETUDIANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Gberthur domicilié(e) 5 rue des Charmilles,35514 CESSON SEVIGNE (dossier no 2339961) - 35514 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 286 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Gberthur Dominique Potel domicilié(e) 5 rue des charmilles,35514 CESSON SEVIGNE (dossier no 2339961) - 35514 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AGENDA DE L'ETUDIANT est expirée depuis le 24 novembre 2016.

Editions Gberthur a également déposé les autres marques suivantes : AGENDA DU FOOT SAISON 2002-2003 , L'AGENDA DE L'ENSEIGNANT


Editions Gberthur SAS - 5 rue des Charmilles,35514 CESSON SEVIGNE (dossier no 2339961) - 35514 - France - SIREN 329286066


Editions Gberthur Dominique Potel - 5 rue des charmilles,35514 CESSON SEVIGNE (dossier no 2339961) - 35514 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2339961 - Publication au BOPI 2007-04-25

Renouvellement sans limitation n°2078555 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 10 novembre 2009 - Gage constitué n°509843 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés; et notamment AGENDA.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].